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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Le 01 Juin 2013

Artisans Mongols Siège social : 54 rue de la Coisetiere, 38530 Ponctharra
NÝ Immatriculation : 50464497200011
Email : commande@artisansmongols.fr
Téléphone : 06.03.95.05.45

Présentation des produits

Nos produits sont fabriqués de manière artisanale en Mongolie, exceptés les tapis conçus à la machine. Ils sont issus de laine de moutons mongols, 100% naturelle, exceptées les broderies kazakh.
Malgré le soin apporté par Artisans Mongols à la sélection des produits, de légères différences de couleurs, de tailles et de formes peuvent exister sur les produits. Ces légères différences sont tolérées par les usages en vigueur concernant les objets de fabrication artisanale et ne sont pas susceptibles de remettre en cause la validité du contrat de vente.
Les caractéristiques détaillées des produits proposés à la vente sont disponibles dans la rubrique « boutique « du site.

Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement des stocks. En cas de commande de produit devenu indisponible, le client en sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Prix

Les prix sont indiqués toute taxes comprises et exprimés en euros (€ TTC), hors frais de port. Les prix des produits sont à l’unité. Les photographies des produits présentant plusieurs articles identiques mais de coloris différents s’entendent comme photographies suggestives de comparaison.
Le prix indiqué sur les fiches produit comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage, et de conservation des produits. Les frais de port apparaissent à la fin de la sélection des différents produits par le client. En raison du régime de l’entreprise la TVA est non applicable (Art. 293B du CGI).

Commande

L’acceptation de l’offre par le client est concrétisée par un ‘’clic de validation’’ valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Artisans Mongols confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse électronique que celui-ci aura communiquée.
La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Artisans Mongols se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Paiement

Le paiement s’effectue par chèque ou carte bancaire.
Pour le paiement par carte bancaire, Le site d’Artisans Mongols met à disposition des clients un système de paiement sécurisé assuré par le CREDIT AGRICOLE.
Pour le paiement par chèque, celui-ci doit être accompagné d’une copie papier du mail de confirmation de commande signé par le client.
Le tout doit être expédié au siège d’ Artisans Mongols.

Livraison en France

Les achats sont expédiés soit en ‘’lettre max’’ par courrier pour les petits objets, soit en Colissimo Expert par colis pour les objets plus volumineux et plus lourd.
Le tout est expédié contre signature dans les 48h ouvrables après validation de la commande. Frais de port : En France métropolitaine :
0 – 2kg => 7 euro*
2.1 – 4kg => 9 euro
4.1 – 6kg => 11 euro
6.1 – 8 kg => 13 euro
8.1 – 10 kg => 15 euro
10.1 – 15 kg => 17 euro
15.1 – 20 kg => 19 euro

20.1 – 25 kg => 21 euro
25.1 – 30 kg => 23 euro

Livraison gratuite pour 40 euros d’achats en France.

* pour les petits objets l’expédition se réalise avec ‘’lettre max’’ par courrier. Le délai de livraison est de 2 à 8 jours à partir des 48 heures ouvrables d’expédition.

En cas de commande réglée par chèque, l’expédition du colis ne se réalisera qu’à réception du moyen de paiement.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Livraison à l’étranger

Les commandes et livraisons sont également possibles en Europe, en Suisse, en Norvège et aux USA + Canada.

Poids jusqu’à ZONE EU, Suisse, Norvège, USA, Canada
1 kg 15,60 €
2 kg 17,15 €
3 kg 20,75 €
4 kg 24,35 €
5 kg 27,95 €
6 kg 31,55 €
7 kg 35,15 €
8 kg 38,75 €
9 kg 42,35 €
10 kg 45,95 €
15 kg 52,95 €
20 kg 59,95 €
25 kg 66,95 €
30 kg 73,95 €

 Retours

En cas d’erreur dans le choix de la taille d’un article, le client pourra réaliser un échange après avoir prévenu au préalable Artisans Mongols de son choix par email, ou courrier.
Les frais de retour sont entièrement à la charge du client, hormis le cas où le retour serait motivé par une erreur d’Artisans Mongols dans la préparation de la commande.

Satisfait ou remboursé

A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Cependant, seuls les produits retournés en parfait état pourront être remboursés.
Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris. En cas d’exercice du droit de rétractation, Artisans Mongols est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour, restant à la charge du client.

Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 15 jours par chèque ou par virement bancaire. Le délai de rétractation de 7 jours ne s’applique pas aux acquéreurs professionnels.

Garantie / Réclamation

Toute réclamation concernant des défauts manifestes, visibles sur la marchandise livrée, ainsi que tout dommage dû au transport, doivent êtres signalés sans délai au moment de la livraison avec une description exacte des défauts, par poste ou Email. commande@artisansmongols.fr

Protection des données personnelles

Afin de traiter la commande du client, des données nominatives le concernant sont collectées. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Si le client souhaite exercer ce droit, il doit en faire la demande par courrier électronique à commande@artisansmongols.fr ou par courrier adressé à l’adresse du siège d’Artisans Mongols.

Artisans Mongols s’engage à ne pas communiquer les informations personnelles collectées dans le cadre du traitement de la commande du client.

Propriété intellectuelle

Les photographies, images, logos et textes présentés sur le site d’Artisans Mongols sont réservés au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Droit applicable Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. La langue du présent contrat est le français.
Livraison gratuite dès 60 € d'achat